Â鶹´«Ã½

Conditions g¨¦n¨¦rales

D¨¦couvrez nos modalit¨¦s g¨¦n¨¦rales.

Modalit¨¦s relatives aux clients

Conditions g¨¦n¨¦rales d¡¯utilisation du site Web de Â鶹´«Ã½

Conditions g¨¦n¨¦rales d¡¯achat de Â鶹´«Ã½

D¨¦claration ??Safe Harbor??

°ä´Ç²Ô´Ú¾±»å±ð²Ô³Ù¾±²¹±ô¾±³Ù¨¦

D¨¦couvrez notre engagement en mati¨¨re de protection de la confidentialit¨¦.

Ressources ¨¤ l¡¯intention des sous-traitants

Annexe globale et FAQ relatives au traitement des renseignements

R¨¨gles d¡¯entreprise contraignantes

Sous-traitants de Â鶹´«Ã½

Avis relatif au cadre de protection des donn¨¦es

Rapport sur la transparence

Ressources ¨¤ l¡¯intention du responsable du traitement des donn¨¦es

D¨¦claration de confidentialit¨¦ de Â鶹´«Ã½

Politique d¡¯utilisation des t¨¦moins

Propri¨¦t¨¦ intellectuelle

Renseignements sur les marques, les droits d¡¯auteur et plus.

Directives relatives aux marques et ¨¤ leur utilisation

Liste des marques de commerce

Politique de traitement des avis et demandes de retrait

Confiance et conformit¨¦

D¨¦couvrez comment Â鶹´«Ã½ g¨¨re les questions de confiance, d¡¯¨¦thique et de conformit¨¦.

La confiance chez Â鶹´«Ã½

?thique et conformit¨¦

L¡¯IA responsable chez Â鶹´«Ã½

Esclavage moderne

Ontario Multi-Year Accessibility Plan

Ontario Accessibility Policy